Les délibérations du SYBERT
D2016/06_16-53 -
Déchetteries - OPERATIONS DE BROYAGE DES DECHETS VERTS SUR LES DECHETTERIES DE SAINT VIT ET THORAISE FERMETURE DES SITES LES JOURS DE BROYAGE (
PDF - 329 Ko)
D2016/06_17-54 -
Déchetteries - PLAN DE PROFESSIONNALISATION ET DE VALORISATION DU METIER D’AGENT CONSEIL DE DECHETTERIE (
PDF - 203 Ko)
D2016/06_18-55 -
Déchetteries - DEVELOPPEMENT DE LA LOGISTIQUE POUR LE TRANSPORT DES BENNES DE DECHETS ISSUES DES DECHETTERIES (
PDF - 228 Ko)
D2016/06_20-57 -
Déchetteries - REMISE DE PENALITES- MARCHE DE TRAVAUX DE REHABILITATION DE LA DECHETTERIE DE BESANÇON – TILLEROYES, N°14-09 (
PDF - 136 Ko)
D2016/06_29-66 -
Prévention - INSTALLATION DE LA COMMISSION CONSULTATIVE D’ELABORATION ET DU SUIVI DU PROGRAMME LOCAL DE PREVENTION (
PDF - 133 Ko)