Les délibérations du SYBERT
D2021/06_16-32 - Valorisation énergétique - 6B.Convention avec le SERTRID pour le traitement des déchets excédentaires (PDF - 201 Ko)
D2021/06_17-33 - Administration générale - Finances - PI.7A.Etat des actes de gestion courante la Présidente
dans le cadre de ses délégations (PDF - 365 Ko)
D2021/10_01-34 - Administration générale - Finances - 1A. Approbation du procès-verbal et du compte-rendu 22.06.2021 (PDF - 118 Ko)
D2021/10_02-35 - Administration générale - Finances - 1B.Remplacement de Monsieur Serge RUTKOWSKI (PDF - 217 Ko)
D2021/10_03-36 - Administration générale - Finances - 1C. Élection d’un autre membre du Bureau (PDF - 141 Ko)
D2021/10_04-37 - Administration générale - Finances - 1D.Débat d’orientations budgétaires 2022 et PPIF 2022-2026 (PDF - 1873 Ko)
D2021/10_05-38 - Administration générale - Finances - 2A. État des admissions en non-valeur et des créances éteintes 2021 (PDF - 290 Ko)
D2021/10_06-39 - Administration générale - Finances - 2B. Décision Budgétaire Modificative n°2 de 2021 (PDF - 1152 Ko)
D2021/10_07-40 - Prévention - 3A. Convention avec la micro-crèche de l’Hôpital-du-Grosbois (PDF - 331 Ko)
2021/10_08-41 - Administration générale - Finances - Prévention - 3B.Demande de subvention à la DRAAF-Lutte anti gaspillage (PDF - 287 Ko)
D2021/10_09-42 - Prévention - 3C. Convention de partenariat entre le SYBERT et SCRELEC (PDF - 353 Ko)
D2021/10_10-43 - Valorisation organique - 4A. Demande de subvention ADEME-CR pour le compostage de proximité (PDF - 369 Ko)
D2021/10_11-44 - Déchetteries - 5A. Point sur l’étude de faisabilité d’une déchetterie à Ornans (PDF - 476 Ko)
D2021/10_12-45 - Déchetteries - 5B. Marché pour le transport des bennes « incinérables » (PDF - 134 Ko)
D2021/10_13-46 - Valorisation énergétique - 6A. Convention de servitude et de passage sur les passerelles n°278 (PDF - 317 Ko)
D2021/10_14-47 - Valorisation matière - Tri - 6B. Convention avec le SIDEFAGE pour le traitement des déchets excédentaires (PDF - 240 Ko)
D2021/10_15-48 - Administration générale - Finances - PI. 7A.Contrôle de la Chambre Régionale des Comptes 2020 suivi des observations (PDF - 186 Ko)
D2021/10_16-49 - Administration générale - Finances - PI.7B. État des actes de gestion courante pris par Monsieur le Président (PDF - 494 Ko)
D2021/11_01-50 - Administration générale - Finances - 1A.Approbation du procès-verbal et du compte rendu 19.10.2021 (PDF - 112 Ko)
D2021/11_02-51 - Valorisation énergétique - 1B.Révision AP-CP 2018-01 Travaux modernisation UVE (PDF - 264 Ko)