Les délibérations du SYBERT

D2017/03_05-09 - Administration générale - Finances - AFFECTATION DU RESULTAT 2016 (PDF - 225 Ko)
D2017/03_06-10 - Administration générale - Finances - BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2017 (PDF - 588 Ko)
D2017/03_07-11 - Administration générale - Finances - EVOLUTION DES TARIFS ET CONTRIBUTIONS PORTANT SUR L’INCINERATION POUR 2017 (PDF - 397 Ko)
D2017/03_08-12 - Administration générale - Finances - INSTALLATION D’UN NOUVEAU DELEGUE SUPPLEANT (PDF - 142 Ko)
D2017/03_09-13 - Prévention - ETAT D’AVANCEMENT DU PROJET DE PROMOTION DES COUCHES LAVABLES. (PDF - 330 Ko)
D2017/03_10-14 - Prévention - DEMANDE DE SUBVENTION POUR LE PROJET DE POULAILLER COLLECTIF SUR LA COMMUNE LES AUXONS. (PDF - 216 Ko)
D2017/03_11-15 - Valorisation organique - ACTIONS DE COMMUNICATION 2017 SUR LE COMPOSTAGE (PDF - 299 Ko)
D2017/03_12-16 - Valorisation organique - PROJETS DE TRAVAUX SUR LES CHALETS DE COMPOSTAGE (PDF - 294 Ko)
D2017/03_13-17 - Valorisation organique - DEMANDE DE SUBVENTION DE TRIVIAL COMPOST DANS LE CADRE DU CONTRAT DE VILLE (PDF - 269 Ko)
D2017/03_14-18 - Valorisation organique - MARCHES ET CONVENTIONS RELATIFS A LA FILIERE CO-COMPOSTAGE DES DECHETS VERTS (PDF - 252 Ko)
D2017/03_15-19 - Valorisation organique - DEMANDE DE SUBVENTION DU FOYER HABITAT JEUNES LES OISEAUX POUR LE FONCTIONNEMENT DE LA PLATEFORME DE COMPOSTAGE ACCELERE. (PDF - 344 Ko)
D2017/03_16-20 - Déchetteries - DECHETTERIE DE THORAISE ACQUISITION DU TERRAIN PAR LE SYBERT ET LANCEMENT D’UNE ETUDE DE REAMENAGEMENT (PDF - 224 Ko)
D2017/03_17-21 - Déchetteries - LANCEMENT D’UNE CONSULTATION ET ATTRIBUTION DES MARCHES DE TRAITEMENT DES DECHETS ISSUS DES DECHETTERIES. (PDF - 216 Ko)
D2017/03_18-22 - Valorisation matière - Tri - CONSULTATION POUR LE RENOUVELLEMENT DES CONTRATS DE REPRISE DES PAPIERS TRIES AU CENTRE DE TRI (PDF - 156 Ko)
D2017/03_19-23 - Valorisation énergétique - MISE EN ŒUVRE DE LA SOLUTION RETENUE POUR L’AVENIR DE L’UVE (PDF - 325 Ko)
D2017/03_20-24 - Valorisation énergétique - SUIVI ENVIRONNEMENTAL- PROGRAMME 2017 (PDF - 192 Ko)
D2017/03_21-25 - Administration générale - Finances - PI.LA SIGNATURE DE 3 CONTRATS D’EMPRUNTS (PDF - 315 Ko)
D2017/03_23-27 - Communication - PI.CAMPAGNE DE COMMUNICATION GRAND PUBLIC DE MISE EN VALEUR DES REFERENTS COMPOSTAGE EN PIED D’IMMEUBLE ET COMPOSTAGE INDIVIDUEL (PDF - 173 Ko)
D2017/03_24-28 - Communication - PI.DEFINITION D’UN PLAN DE COMMUNICATION AUTOUR DU PROGRAMME TERRITOIRE « ZERO DECHET, ZERO GASPILLAGE» (PDF - 157 Ko)
D2017/03_25-29 - Communication - PI.MISE A JOUR DES FILMS SUR LE CENTRE DE TRI (PDF - 156 Ko)
Boîte à questions