Les délibérations du SYBERT
D2020/11_08-34 -
Prévention - 4A. Lancement du Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés (PLPDMA) 2021-2025 (
PDF - 219 Ko)
D2020/11_09-35 -
Prévention - 4B.Réalisation d’une caractérisation des ordures ménagères résiduelles (
PDF - 164 Ko)
D2020/11_10-36 -
Prévention - 4C. Demande de subvention auprès de l’ADEME et modalités de financement des projets couches lavables en structures collectives (
PDF - 399 Ko)
D2019/04_13-13 -
Prévention - 3A.Proposition d’une offre de sensibilisation vers les non-ménages (
PDF - 206 Ko)
D2019/10_05-44 -
Prévention - 3A. Marché de prestation « sensibilisation et accompagnement du grand public et des professionnels de la petite enfance à l’utilisation des changes lavables » (
PDF - 294 Ko)
D2018/04_09-09 -
Prévention - 2A.Convention de partenariat changes lavables a la crèche Bersot / Les Francas / Quingey (
PDF - 520 Ko)