Les délibérations du SYBERT
D2024/06_10-30 - Déchetteries - 6A. Acquisition des deux parcelles pour la construction d’un écocentre su… (PDF - 160 Ko)
D2024/06_11-31 - Déchetteries - 6B. Convention d’occupation terrain de la déchetterie provisoire d’Ornans… (PDF - 328 Ko)
D2024/06_12-32 - Communication - 6C. Marchés de traitement des déchets sur la déchetterie provisoire d’Orn… (PDF - 186 Ko)
D2024/06_13-33 - Déchetteries - 6D. Marché pour le renouvellement complet du matériel des dispositifs de … (PDF - 200 Ko)
D2024/06-14-34 - Valorisation matière - Tri - 7A. Candidature à l’appel à projet CITEOADELPHE pour l’amélioration des p… (PDF - 163 Ko)
D2024/06_15-35 - Valorisation énergétique - 8A. Avenant n° 14 au marché global de performance n°17-105_v (PDF - 595 Ko)
D2024/06_16-36 - Valorisation énergétique - 8B. Remise des pénalités d’exploitation et de retard sur la réception des… (PDF - 215 Ko)
D2024/06_17-37 - Administration générale - Finances - PI.9A État des actes de gestion courante pris par Monsieur le Président … (PDF - 376 Ko)
D2024/10_01-38 - Administration générale - Finances - 1A.Approbation du procès-verbal et du compte rendu 15102024 (PDF - 3073 Ko)
D2024/10_02-39 - Administration générale - Finances - 1B. Débat d’Orientations Budgétaires 2025 et PPIF 2025-2029 (PDF - 3073 Ko)
D2024/10_03-40 - Administration générale - Finances - 2A. Décision Budgétaire Modificative n°1 de 2024 (PDF - 413 Ko)
D2024/10_04-41 - Communication - 3A.Modification de la convention de partenariat avec l’association Mathi… (PDF - 592 Ko)
D2024/10_05-42 - Prévention - 4A.Convention de partenariat avec la MFR de Morre (PDF - 697 Ko)
D2024/10_06-43 - Prévention - 4B.Convention avec la crèche de Saint-Ferjeux (PDF - 423 Ko)
D2024/10_07-44 - Prévention - 4C.Pénalités financières relatives au prêt de kits d’essai de changes la… (PDF - 336 Ko)
D2024/10_08-45 - Prévention - 4D.Candidature à l’appel à manifestation d’intérêt (AMI) sur le réemploi… (PDF - 495 Ko)
D2024/10_09-46 - Prévention - 4E.Adhésion à l’association Consigne et Réemploi en Bourgogne Franche-Co… (PDF - 169 Ko)
D2024/10_10-47 - Administration générale - Finances - PI.5A. État des actes de gestion courante pris par Monsieur le Président… (PDF - 441 Ko)