Les délibérations du SYBERT
D2016/12_17-112 -
Déchetteries - SUBVENTION 2017 AU TITRE DES RESSOURCERIES CONVENTION AVEC 3 ASSOCIATIONS (
PDF - 192 Ko)
D2020/03_10-10 -
Prévention - 2A.Conventions avec les crèches la compagnie d’Arthur et la crèche municipale de Besançon Clairs-Soleils (
PDF - 706 Ko)
D2020/03_12-12 -
Déchetteries - 3B. Convention avec OCAD3E / ECOSYSTEM pour la prise en charge des DEEE et des lampes/néons (
PDF - 1137 Ko)
D2020/03_13-13 -
Déchetteries - 3C. Convention de sous location avec la CCLL pour la déchetterie provisoire d’Ornans (
PDF - 331 Ko)