Les délibérations du SYBERT
D2020/03_15-15 - Valorisation matière - Tri - 4A. Marché de traitement des refus de tri en Combustible
Solide de Récupération (PDF - 170 Ko)
D2020/03_16-16 - Administration générale - Finances - PI.5A.Etat des actes de gestion courante la Présidente
dans le cadre de ses délégations (PDF - 373 Ko)
D2021/03_01-01 - Administration générale - Finances - 1A. Approbation du procès-verbal du 8 décembre 2020 (PDF - 122 Ko)
D2021/03_02-02 - Administration générale - Finances - 1B. Installation de nouveaux délégués suppléants»
D2020/03_11-11 - Déchetteries - 3A. Convention de financement de la ressourcerie
Emmaüs Ornans 2021 (PDF - 372 Ko)
D2021/06_01-17 - Administration générale - Finances - 1A. Approbation du procès-verbal du 16 mars 2021 (PDF - 113 Ko)
D2021/06_02-18 - Administration générale - Finances - 1B. Décision Budgétaire Modificative n°1 de 2021 (PDF - 487 Ko)
D2021/06_03-19 - Administration générale - Finances - 1C.Révision du périmètre et du calendrier de
la maîtrise d’ouvrage déléguée (PDF - 223 Ko)
D2021/06_04-20 - Prévention - 2A. Convention de partenariat 2021 avec la crèche
« La compagnie d’Arthur » (PDF - 362 Ko)
D2021/06_05-21 - Prévention - 2B. Carte avantages jeunes : signature de la convention
de partenariat 2021-2022 (PDF - 260 Ko)
D2021/06_06-22 - Prévention - 2C. Modification du contrat de location des changes lavables (PDF - 435 Ko)
D2021/06_07-23 - Valorisation organique - 3A. Tarifs applicables en 2021 : ajout de tarifs en matière de vente de composteurs et accessoires (PDF - 270 Ko)
D2021/06_08-24 - Valorisation organique - 3B.Modification de la convention-type avec les Communes pour la distribution de composteurs dans les écoles (PDF - 510 Ko)
D2021/06_09-25 - Valorisation organique - 3C. Nouvelle convention liant le sybert à la cité parc des chaprais pour la gestion et la maintenance du chalet de compostage (PDF - 396 Ko)
D2021/06_10-26 - Déchetteries - 4A. Consultation pour les prestations de traitement des déchets issus des déchetteries (PDF - 273 Ko)
D2021/06_11-27 - Déchetteries - 4B. Réflexion sur la massification de certains flux en déchetterie
D2021/06_12-28 - Valorisation matière - Tri - 5A. Renouvellement des contrats de reprise des papiers triés au centre de tri (PDF - 182 Ko)
D2021/06_13-29 - Valorisation matière - Tri - 5B. Marché de location d’engins télescopiques pour le pôle de valorisation des déchets (PDF - 225 Ko)
D2021/06_14-30 - Valorisation matière - Tri - 5C. Contrat de reprise des papiers 1.02 par la société Saica Paper El (PDF - 637 Ko)
D2021/06_15-31 - Valorisation énergétique - 6A. Prolongation du fonctionnement de la ligne de 1976 jusqu’au 15 janvier 2022 (PDF - 143 Ko)