Les délibérations du SYBERT
D2023/03_16-16 - Déchetteries - 5C.Marché pour l’accueil et le fonctionnement des déchetteries (PDF - 124 Ko)
D2023/03_17-17 - Déchetteries - 5D.Marché pour la surveillance des installations techniques et industrielles du SYBERT (PDF - 202 Ko)
D2023/03_18-18 - Déchetteries - 5E.Servitude pour l’utilisation des terrains de la SCI CHANET et de la commune (PDF - 130 Ko)
D2023/03_19-19 - Déchetteries - 5F.Acquisition des terrains d’emprise du site d’Amancey prise en compte d’une servitude au bénéficie de Terre Comtoise (PDF - 157 Ko)
D2023/03_20-20 - Valorisation matière - Tri - 6A.Contrat de soutien au tri des emballages ménagers avec CITEO avenants de renouvellement pour 2023 (PDF - 186 Ko)
D2023/03_21-21 - Valorisation matière - Tri - 6B.Contrats de reprise de matières – option filière avec différents repreneurs avenant de renouvellement pour 2023+annexes (PDF - 1265 Ko)
D2023/03_22-22 - Valorisation matière - Tri - 6C.Marché de fourniture de fils de presse à balles (PDF - 137 Ko)
D2023/03_23-23 - Valorisation matière - Tri - 6D.Marché de maintenance des convoyeurs à bande – parties vulcanisation et mécanique (PDF - 160 Ko)
D2023/03_24-24 - Valorisation matière - Tri - 6E.Marché de location type full service de deux chariots de manutention avec remplacement et accessoires (PDF - 152 Ko)
D2023/03_25-25 - Valorisation matière - Tri - 6F.Marchés de transport et de traitement des déchets ménagers recyclables excédentaires du centre de tri (PDF - 158 Ko)
D2023/03_26-26 - Valorisation matière - Tri - 6G.Contrat de reprise des « billes de bois » (PDF - 388 Ko)
D2023/03_27-27 - Valorisation matière - Tri - 6H.Marché de location d’une pelle equipée d’une pince de tri (PDF - 144 Ko)
D2023/03_28-28 - Valorisation énergétique - 7A.Convention de rachat de vapeur par le réseau de chaleur « Ouest » (PDF - 1307 Ko)
D2023/03_29-29 - Valorisation énergétique - 7B.Taux de TGAP appliqué aux contributions des adhérents et aux facturations des tiers (PDF - 200 Ko)
D2023/03_30-30 - Valorisation énergétique - 7C.Études pour l’installation de panneaux photovoltaïques sur la toiture des alvéoles de la plateforme « Mâchefers » (PDF - 188 Ko)
D2023/03_31-31 - Administration générale - Finances - 7C.Études pour l’installation de panneaux photovoltaïques sur la toiture des alvéoles de la plateforme « Mâchefers » (PDF - 366 Ko)
D2023/10_01-45 - Administration générale - Finances - 1A. Approbation du procès-verbal et du compte rendu 27062023 (PDF - 114 Ko)
D2023/10_02-46 - Administration générale - Finances - 1B. Débat d’Orientations Budgétaires 2024 et PPIF 2024-2028 (PDF - 2099 Ko)
D2023/10_03-47 - Administration générale - Finances - 1C. Passage en nomenclature comptable M57 au 1er janvier 2024 (PDF - 124 Ko)
D2023/10_04-48 - Administration générale - Finances - 1D. Règlement Budgétaire et Financier du SYBERT (PDF - 455 Ko)