Les délibérations du SYBERT
D2020/11_07-33 - Communication - 3A. Convention ASCOMADE pour la réalisation de vidéos sur les initiatives locales « zéro déchet » (PDF - 513 Ko)
D2020/11_08-34 - Prévention - 4A. Lancement du Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés (PLPDMA) 2021-2025 (PDF - 219 Ko)
D2020/11_09-35 - Prévention - 4B.Réalisation d’une caractérisation des ordures ménagères résiduelles (PDF - 164 Ko)
D2020/11_10-36 - Prévention - 4C. Demande de subvention auprès de l’ADEME et modalités de financement des projets couches lavables en structures collectives (PDF - 399 Ko)
D2020/11_11-37 - Valorisation organique - 5A. Subvention à l’association AGIR pour la plateforme de compostage à Dapaong (PDF - 276 Ko)
D2020/11_12-38 - Valorisation organique - 5B. Convention de partenariat avec la Chambre d’Agriculture du Doubs (PDF - 358 Ko)
D2020/11_13-39 - Déchetteries - 6A. Déchetterie d’Ornans : proposition de solution suite à la fin d’activité de la déchetterie (PDF - 348 Ko)
D2020/11_14-40 - Déchetteries - 6B. Marché de traitement des déchets issus de la déchetterie provisoire d’Ornans (PDF - 153 Ko)
D2020/11_15-41 - Déchetteries - 6C. Marché de traitement des déchets issus de la déchetterie provisoire de Tarcenay (PDF - 164 Ko)
D2020/11_16-42 - Déchetteries - 6D.Marché de gardiennage de la déchetterie provisoire de Tarcenay (PDF - 112 Ko)
D2020/11_17-43 - Déchetteries - 6E.Marché de prestations d’accueil et de gestion des déchetteries (PDF - 185 Ko)
D2020/11_18-44 - Valorisation matière - Tri - 7A. Marché de location de chariots télescopiques pour le Pôle de valorisation des Déchets (PDF - 202 Ko)
D2020/11_19-45 - Valorisation matière - Tri - 7B. Contrat de vente par le SYBERT de papier sorte 1.02 à la société SAICA (PDF - 524 Ko)
D2020/11_20-46 - Administration générale - Finances - PI.8A.Etat des actes de gestion courante la Présidente dans le cadre de ses délégations jusqu’au 22092020 (PDF - 511 Ko)
D2020/11_21-47 - Administration générale - Finances - PI.8B.Etat des actes de gestion courante le Président dans le cadre de ses délégations depuis le 23092020 (PDF - 202 Ko)
D2020/12_01-48 - Administration générale - Finances - 1A. Approbation du procès-verbal et du compte rendu du Comité Syndical du 3 novembre 2020 (PDF - 112 Ko)
D2020/12_02-49 - Administration générale - Finances - 2A. Révision de l’AP-CP 2018-01 « Travaux de modernisation de la ligne de 2002 de l’usine d’incinération » (PDF - 264 Ko)
D2020/12_03-50 - Administration générale - Finances - 2B. Contributions en 2021 (PDF - 246 Ko)
D2020/12_04-51 - Administration générale - Finances - 2C. Budget Primitif 2021 (PDF - 7028 Ko)
D2020/12_05-52 - Administration générale - Finances - 2D.État des créances éteintes 2020 (PDF - 225 Ko)