Les délibérations du SYBERT

D2024/12_09-57 - Prévention - 3B.Convention de partenariat avec Zéro Déchet Besançon pour le déploiement de contenants consignés à destination des professionnels de la restauration (PDF - 936 Ko)

D2024/12_10-58 - Prévention - 3C.Convention de partenariat avec l’Office du Commerce et de l’Artisanat de Besançon pour la restitution des gobelets réutilisables pour le marché de Noël de Besançon (PDF - 628 Ko)

D2024/12_11-59 - Prévention - 3D.Avenant à la convention de partenariat avec le CPIE du Haut-Doubs dans le cadre de la sortie de l’ouvrage “Consoude et Epicéa” (PDF - 261 Ko)