Les délibérations du SYBERT
D2022/06_04-29 - Prévention - 3A. Projet de mandat_Promotion des textiles sanitaires réutilisables (PDF - 210 Ko)
D2022/06_05-30 - Prévention - 3B. Conventions changes lavables avec 3 crèches (PDF - 626 Ko)
D2022/06_06-31 - Prévention - 3C. Convention de partenariat 2022-2023 Carte Avantages Jeunes (PDF - 239 Ko)
D2022/10_04-05 - Prévention - 2A. Convention avec la crèche « les doux Doubs » d’Amagney (PDF - 278 Ko)
D2022/10_05-46 - Prévention - 2B.Projet de promotion des changes lavables adultes (PDF - 258 Ko)
D2022/10_06-47 - Prévention - 2C.Conventions de partenariat pour le projet de lutte contre le gaspillage alimentaire en restauration scolaire (PDF - 1015 Ko)
D2022/10_07-48 - Prévention - 2D.Convention de partenariat SCRELEC pour le concours de collecte de piles et batteries usagées (PDF - 383 Ko)
D2022/12_09-66 - Prévention - 2A. Tarifs 2023 Prévention (PDF - 175 Ko)
D2022/12_10-67 - Prévention - 2B. Convention partenariat filière bouteilles verre consignées (PDF - 499 Ko)
D2022/12_11è68 - Prévention - 2C. Projet expérimentation contre gaspillage du pain (PDF - 188 Ko)
D2022/12_12-69 - Prévention - 2D. Subvention au CPIE Haut-Doubs pour le Collectif Loue Lison (PDF - 436 Ko)
D2022/12_13-70 - Prévention - 2E. Subvention au CPIE Haut-Doubs pour la création d’un ouvrage « Consoude et Epicéa » Tome 2 (PDF - 392 Ko)
D2023/03_12-12 - Prévention - 3A.Convention de partenariat « En boite le plat » Besançon (PDF - 680 Ko)
D2023/10_07-51 - Prévention - 3A. Réalisation d’une campagne de caractérisation sur les OMR (MODECOM) (PDF - 164 Ko)
D2023/10_08-52 - Prévention - 3B. Convention de partenariat avec la MFR Morre (PDF - 371 Ko)
D2023/10_09-53 - Prévention - 3C. Signature du Projet Alimentaire Territorial du Grand Besançon Métropo… (PDF - 198 Ko)
D2023/10_10-54 - Prévention - 3D. Conventions de partenariat pour le projet de lutte contre le gaspilla… (PDF - 492 Ko)
D2023/10_11-55 - Prévention - 3E. Convention avec la crèche Maison Natur’L et la crèche Doubs Moments (PDF - 914 Ko)
D2023/10_12-56 - Prévention - 3F. Convention-type de partenariat avec les écoles de formation aux métie… (PDF - 497 Ko)
D2023/10_13-57 - Prévention - 3G. Évolution du service aux particuliers pour la location de changes lav… (PDF - 203 Ko)