Les délibérations du SYBERT
D2023/10_14-58 - Prévention - 3H. Convention de partenariat avec l’arÊTE (PDF - 628 Ko)
D2023/06_03-34 - Prévention - 2A. Modification du règlement « labellisation SYBERT engagée ! » (PDF - 761 Ko)
D2023/06_04-35 - Prévention - 2B. Convention de partenariat « Carte avantages jeunes » (PDF - 295 Ko)
D2023/06_05-36 - Prévention - 2C. Convention avec la crèche « La Compagnie d’Arthur – Gravier Blanc » (PDF - 337 Ko)
D2023/12_06-72 - Prévention - 2A.Tarifs applicables en 2024_Prévention (PDF - 211 Ko)
D2023/12_07-73 - Prévention - 2B.Convention de partenariat avec la Chambre des Métiers et de l’Artisan… (PDF - 641 Ko)
D2023/12_08-74 - Prévention - 2C.Convention de partenariat avec le BesAC Basket (PDF - 575 Ko)
D2024/03_12-12 - Prévention - 3A.Convention de partenariat avec France Active Franche-Comté dans le ca… (PDF - 806 Ko)
D2024/03_13-13 - Prévention - 3B.Convention de partenariat avec le CPIE du Haut-Doubs pour le collecti… (PDF - 598 Ko)