Les délibérations du SYBERT

D2024/12_09-57 - Prévention - 3B.Convention de partenariat avec Zéro Déchet Besançon pour le déploiement de contenants consignés à destination des professionnels de la restauration (PDF - 936 Ko)

D2024/12_10-58 - Prévention - 3C.Convention de partenariat avec l’Office du Commerce et de l’Artisanat de Besançon pour la restitution des gobelets réutilisables pour le marché de Noël de Besançon (PDF - 628 Ko)

D2024/12_11-59 - Prévention - 3D.Avenant à la convention de partenariat avec le CPIE du Haut-Doubs dans le cadre de la sortie de l’ouvrage “Consoude et Epicéa” (PDF - 261 Ko)

D2025/04_09-09 - Prévention - 3A.Prêt de gobelets réutilisables tarif applicable en 2025 et convention… (PDF - 509 Ko)

D2025/06_04-20 - Prévention - 3A.Convention de partenariat avec le Pôle Territorial de Coopération Éco… (PDF - 508 Ko)

D2025/06_05-21 - Prévention - 3B. Convention de partenariat avec l’arÊTE (PDF - 403 Ko)

D2025/06_06-22 - Prévention - 3C. Projet d’achat d’un local rue Albert Einstein á Besançon (PDF - 1005 Ko)