Les délibérations du SYBERT
D2024/12_17-65 - Valorisation matière - Tri - 6B.Choix de l’éco organisme en charge des emballages (PDF - 119 Ko)
D2025/04_10-10 - Valorisation matière - Tri - 4A.Mise en œuvre des contrats de reprise des matériaux issus du centre d… (PDF - 2701 Ko)
D2025/04_11-11 - Valorisation matière - Tri - 4B.Choix de l’éco-organisme en charge des emballages et convention-type (PDF - 1509 Ko)