Les délibérations du SYBERT
D2016/10_07-77 - Valorisation organique - DEMANDE DE SUBVENTION DE L’ASSOCIATION CLCV (PDF - 286 Ko)
D2016/10_08-78 - Valorisation organique - AVENANT FJT LES OISEAUX SUITE A CHANGEMENT DE NOM (PDF - 155 Ko)
D2016/12_10-105 - Valorisation organique - TARIFS APPLICABLES EN 2016 POUR LES COMPOSTEURS BOIS ET PLASTIQUES, LES BIOSEAUX, LES LOMBRICOMPOSTEURS ET L’ACCOMPAGNEMENT AU COMPOSTAGE (PDF - 246 Ko)
D2016/12_11-106 - Valorisation organique - SUBVENTION A L’ASSOCIATION TRIVIAL COMPOST POUR L’ANIMATION EN PIED D’IMMEUBLE (PDF - 934 Ko)
D2016/12_12-107 - Valorisation organique - AUTORISATION DE LANCEMENT ET D’ATTRIBUTION DU NOUVEAU MARCHE D’ACHAT DE COMPOSTEURS ET DE BIOSEAUX (PDF - 144 Ko)
D2021/06_07-23 - Valorisation organique - 3A. Tarifs applicables en 2021 : ajout de tarifs en matière de vente de composteurs et accessoires (PDF - 270 Ko)
D2021/06_08-24 - Valorisation organique - 3B.Modification de la convention-type avec les Communes pour la distribution de composteurs dans les écoles (PDF - 510 Ko)
D2021/06_09-25 - Valorisation organique - 3C. Nouvelle convention liant le sybert à la cité parc des chaprais pour la gestion et la maintenance du chalet de compostage (PDF - 396 Ko)
D2021/10_10-43 - Valorisation organique - 4A. Demande de subvention ADEME-CR pour le compostage de proximité (PDF - 369 Ko)
D2021/11_10-59 - Valorisation organique - 4A.Tarifs 2022 compostage (PDF - 423 Ko)
D2021/11_11-60 - Valorisation organique - 4B.Modèle convention occupation domaine privé composteurs partagés (PDF - 315 Ko)
D2021/11_11-60 - Valorisation organique - 4B.Modèle convention occupation domaine privé composteurs partagés (PDF - 269 Ko)
D2022/03_15-15 - Valorisation organique - 4A.Charte-type avec les syndicsbailleurs pour le compostage en pied d’immeuble (PDF - 354 Ko)
D2022/03_16-16 - Valorisation organique - 4B.Convention-type avec les jardins partagés ou familiaux pour la prise en charge du surplus de compost (PDF - 289 Ko)
D2022/06_07-32 - Valorisation organique - 4A Nouveaux tarifs_ Composteurs plastiques grilles anti-rongeurs occasion (PDF - 203 Ko)
D2022/10_08-49 - Valorisation organique - 3A.Convention pour la mise a disposition de broyat de déchets verts en maraîchage (PDF - 401 Ko)
D2022/10_09-50 - Valorisation organique - 3B.Convention tripartite type pour la gestion des composteurs de village (PDF - 330 Ko)
D2022/12_14-71 - Valorisation organique - 3A. Tarifs 2023 en matière de valorisation matière compostage (PDF - 484 Ko)
D2023/03_13-13 - Valorisation organique - 4A.Convention tripartite pour l’installation d’un site de compostage en pied d’immeuble sur une parcelle relevant de l’espace public (PDF - 897 Ko)
D2023/10_15-59 - Valorisation organique - 4A. Avenant à la convention pour la gestion du composteur accéléré au Foy… (PDF - 327 Ko)