Délibérations et actes
Dates prévisionnelles des séances du comité syndical pour l’année 2026 :
- Mardi 10 mars 2026
- Mardi 19 mai 2026
- Mardi 13 octobre 2026
- Mardi 8 décembre 2026
Pour toutes délibérations antérieures à 2020, je contacte le SYBERT.
1C. Règlement intérieur
pdf - 1,32 Mo
Mis en ligne le : 29/12/2020
1B. Orientations budgétaires 2021
pdf - 1,49 Mo
Mis en ligne le : 29/12/2020
1A. Approbation des procès-verbaux et des comptes rendus des Comités Syndicaux du 10 mars 2020 et 22 septembre 2020
pdf - 98,98 Ko
Mis en ligne le : 29/12/2020
PI.8A.État des actes de gestion courante pris par M. le Président dans le cadre de ses délégations
pdf - 351,58 Ko
Mis en ligne le : 08/12/2020
7A. Contributions et tarifs applicables en 2021
pdf - 232,56 Ko
Mis en ligne le : 08/12/2020
6B.Marché de location d’une pelle à grappin pour le tri des encombrants de l’ITM
pdf - 122,99 Ko
Mis en ligne le : 08/12/2020
6A.Contributions et tarifs applicables en 2021
pdf - 211,08 Ko
Mis en ligne le : 08/12/2020
5H.Convention ECO DDS – Avenant
pdf - 172,98 Ko
Mis en ligne le : 08/12/2020