Délibérations et actes
Dates prévisionnelles des séances du comité syndical pour l’année 2026 :
- Mardi 10 mars 2026
- Mardi 19 mai 2026
- Mardi 13 octobre 2026
- Mardi 8 décembre 2026
Pour toutes délibérations antérieures à 2020, je contacte le SYBERT.
2C. Rapport définitif de la Chambre Régionale des Comptes
Mis en ligne le : 29/04/2021
3A. Convention de financement de la ressourcerieEmmaüs Ornans 2021
pdf - 364,10 Ko
Mis en ligne le : 16/03/2021
1B. Installation de nouveaux délégués suppléants»
pdf - 107,19 Ko
Mis en ligne le : 16/03/2021
1A. Approbation du procès-verbal du 8 décembre 2020
pdf - 110,51 Ko
Mis en ligne le : 16/03/2021
PI.5A.Etat des actes de gestion courante la Présidente dans le cadre de ses délégations
pdf - 364,84 Ko
Mis en ligne le : 16/03/2021
4A. Marché de traitement des refus de tri en Combustible Solide de Récupération
pdf - 166,68 Ko
Mis en ligne le : 16/03/2021
3D. Renforts ponctuels sur sites avec « Pool » étudiants
pdf - 134,36 Ko
Mis en ligne le : 16/03/2021
3C. Convention de sous location avec la CCLL pour la déchetterie provisoire d’Ornans
pdf - 323,42 Ko
Mis en ligne le : 16/03/2021