Délibérations et actes

Dates prévisionnelles des séances du comité syndical pour l’année 2026 :

  • Mardi 10 mars 2026
  • Mardi 19 mai 2026
  • Mardi 13 octobre 2026
  • Mardi 8 décembre 2026

Pour toutes délibérations antérieures à 2020, je contacte le SYBERT.

  • 6C. Marché de traitement des déchets issus de la déchetterie provisoire de Tarcenay

    pdf - 160,64 Ko

    Mis en ligne le : 29/10/2020

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  • 1L.Charte de l’Élu Local

    pdf - 138,04 Ko

    Mis en ligne le : 22/09/2020

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  • 1K.Désignation des représentants du SYBERT aux associations et société

    pdf - 262,25 Ko

    Mis en ligne le : 22/09/2020

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  • 1J.Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) - création et élection des membres

    pdf - 151,56 Ko

    Mis en ligne le : 22/09/2020

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  • 1I.Délégation du Comité Syndical au Président(e) pour accomplir certains actes pendant la durée du mandat

    pdf - 378,85 Ko

    Mis en ligne le : 22/09/2020

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  • 1H.Commission d’Appel d’Offres – Création et élection des membres

    pdf - 165,42 Ko

    Mis en ligne le : 22/09/2020

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  • 1G.Détermination du montant des indemnités de fonction du Président(e) et des Vice-Président(e)s

    pdf - 185,48 Ko

    Mis en ligne le : 22/09/2020

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  • 1F.Création des Commissions et affectation des délégués dans ces commissions

    pdf - 170,41 Ko

    Mis en ligne le : 22/09/2020

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