Délibérations et actes
Dates prévisionnelles des séances du comité syndical pour l’année 2026 :
- Mardi 10 mars 2026
- Mardi 19 mai 2026
- Mardi 13 octobre 2026
- Mardi 8 décembre 2026
Pour toutes délibérations antérieures à 2020, je contacte le SYBERT.
1D.Débat d’orientations budgétaires 2022 et PPIF 2022-2026
pdf - 1,79 Mo
Mis en ligne le : 19/10/2021
1C. Élection d'un autre membre du Bureau
pdf - 138,46 Ko
Mis en ligne le : 19/10/2021
1B.Remplacement de Monsieur Serge RUTKOWSKI
pdf - 211,92 Ko
Mis en ligne le : 19/10/2021
1A. Approbation du procès-verbal et du compte-rendu 22.06.2021
pdf - 116,05 Ko
Mis en ligne le : 19/10/2021
2B.ANNEXE_Décision Budgétaire Modificative n°2 de 2021
pdf - 65,28 Ko
Mis en ligne le : 19/10/2021
PI.7A.Etat des actes de gestion courante la Présidente dans le cadre de ses délégations
pdf - 356,49 Ko
Mis en ligne le : 13/07/2021
6B.Convention avec le SERTRID pour le traitement des déchets excédentaires
pdf - 196,63 Ko
Mis en ligne le : 13/07/2021
6A. Prolongation du fonctionnement de la ligne de 1976 jusqu’au 15 janvier 2022
pdf - 140,50 Ko
Mis en ligne le : 13/07/2021