Délibérations et actes
Dates prévisionnelles des séances du comité syndical pour l’année 2026 :
- Mardi 10 mars 2026
- Mardi 19 mai 2026
- Mardi 13 octobre 2026
- Mardi 8 décembre 2026
Pour toutes délibérations antérieures à 2020, je contacte le SYBERT.
2A. Révision de l’AP-CP 2018-01 « Travaux de modernisation de la ligne de 2002 de l’usine d’incinération »
pdf - 257,93 Ko
Mis en ligne le : 29/12/2020
6A. Déchetterie d’Ornans : proposition de solution suite à la fin d’activité de la déchetterie
pdf - 340,04 Ko
Mis en ligne le : 29/12/2020
5A. Subvention à l’association AGIR pour la plateforme de compostage à Dapaong
pdf - 270,03 Ko
Mis en ligne le : 29/12/2020
4C. Demande de subvention auprès de l’ADEME et modalités de financement des projets couches lavables en structures collectives
pdf - 390,21 Ko
Mis en ligne le : 29/12/2020
4B.Réalisation d'une caractérisation des ordures ménagères résiduelles
pdf - 160,40 Ko
Mis en ligne le : 29/12/2020
4A. Lancement du Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés (PLPDMA) 2021-2025
pdf - 214,10 Ko
Mis en ligne le : 29/12/2020
3A. Convention ASCOMADE pour la réalisation de vidéos sur les initiatives locales « zéro déchet »
pdf - 501,66 Ko
Mis en ligne le : 29/12/2020
2B. Décision budgétaire modificative n°1 de 20120
pdf - 51,42 Ko
Mis en ligne le : 29/12/2020