Délibérations et actes
Dates prévisionnelles des séances du comité syndical pour l’année 2026 :
- Mardi 10 mars 2026
- Mardi 19 mai 2026
- Mardi 13 octobre 2026
- Mardi 8 décembre 2026
Pour toutes délibérations antérieures à 2020, je contacte le SYBERT.
3C.Dispositif ADEME pour l’économie circulaire
pdf - 232,19 Ko
Mis en ligne le : 08/12/2020
3B.Crèches conventions de partenariat 2021
pdf - 548,82 Ko
Mis en ligne le : 08/12/2020
3A.Tarifs applicables en 2021
pdf - 163,91 Ko
Mis en ligne le : 08/12/2020
2E.Décision budgétaire modificative n°2 de 2020
pdf - 962,30 Ko
Mis en ligne le : 08/12/2020
2D.État des créances éteintes 2020
pdf - 220,41 Ko
Mis en ligne le : 08/12/2020
2C. Budget Primitif 2021
pdf - 6,70 Mo
Mis en ligne le : 08/12/2020
1A. Approbation du procès-verbal et du compte rendu du Comité Syndical du 3 novembre 2020
pdf - 110,30 Ko
Mis en ligne le : 08/12/2020
6B. Marché de traitement des déchets issus de la déchetterie provisoire d’Ornans
pdf - 150,16 Ko
Mis en ligne le : 29/11/2020