Délibérations et actes

  • Mardi 10 mars 2026
  • Mardi 19 mai 2026
  • Mardi 13 octobre 2026
  • Mardi 8 décembre 2026

Pour toutes délibérations antérieures à 2020, je contacte le SYBERT.

  • 6B.Convention avec le SERTRID pour le traitement des déchets excédentaires

    pdf - 196,63 Ko

    Mis en ligne le : 13/07/2021

    TéléchargerVisualiser

  • 6A. Prolongation du fonctionnement de la ligne de 1976 jusqu’au 15 janvier 2022

    pdf - 140,50 Ko

    Mis en ligne le : 13/07/2021

    TéléchargerVisualiser

  • 5C. Contrat de reprise des papiers 1.02 par la société Saica Paper El

    pdf - 622,16 Ko

    Mis en ligne le : 13/07/2021

    TéléchargerVisualiser

  • 5B. Marché de location d’engins télescopiques pour le pôle de valorisation des déchets

    pdf - 219,95 Ko

    Mis en ligne le : 13/07/2021

    TéléchargerVisualiser

  • 5A. Renouvellement des contrats de reprise des papiers triés au centre de tri

    pdf - 178,29 Ko

    Mis en ligne le : 13/07/2021

    TéléchargerVisualiser

  • 4B. Réflexion sur la massification de certains flux en déchetterie

    Mis en ligne le : 13/07/2021

    TéléchargerVisualiser

  • 4A. Consultation pour les prestations de traitement des déchets issus des déchetteries

    pdf - 266,73 Ko

    Mis en ligne le : 13/07/2021

    TéléchargerVisualiser

  • 3B.Modification de la convention-type avec les Communes pour la distribution de composteurs dans les écoles

    pdf - 498,57 Ko

    Mis en ligne le : 13/07/2021

    TéléchargerVisualiser