Délibérations et actes

  • Mardi 10 mars 2026
  • Mardi 19 mai 2026
  • Mardi 13 octobre 2026
  • Mardi 8 décembre 2026

Pour toutes délibérations antérieures à 2020, je contacte le SYBERT.

  • 5C. Contrat de reprise des papiers 1.02 par la société Saica Paper El

    pdf - 622,16 Ko

    Mis en ligne le : 13/07/2021

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  • 5B. Marché de location d’engins télescopiques pour le pôle de valorisation des déchets

    pdf - 219,95 Ko

    Mis en ligne le : 13/07/2021

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  • 5A. Renouvellement des contrats de reprise des papiers triés au centre de tri

    pdf - 178,29 Ko

    Mis en ligne le : 13/07/2021

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  • 4B. Réflexion sur la massification de certains flux en déchetterie

    Mis en ligne le : 13/07/2021

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  • 4A. Consultation pour les prestations de traitement des déchets issus des déchetteries

    pdf - 266,73 Ko

    Mis en ligne le : 13/07/2021

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  • 3B.Modification de la convention-type avec les Communes pour la distribution de composteurs dans les écoles

    pdf - 498,57 Ko

    Mis en ligne le : 13/07/2021

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  • 3A. Tarifs applicables en 2021 : ajout de tarifs en matière de vente de composteurs et accessoires

    pdf - 264,17 Ko

    Mis en ligne le : 13/07/2021

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  • 2C. Modification du contrat de location des changes lavables

    pdf - 425,34 Ko

    Mis en ligne le : 13/07/2021

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