Délibérations et actes
Dates prévisionnelles des séances du comité syndical pour l’année 2026 :
- Mardi 10 mars 2026
- Mardi 19 mai 2026
- Mardi 13 octobre 2026
- Mardi 8 décembre 2026
Pour toutes délibérations antérieures à 2020, je contacte le SYBERT.
5C. Contrat de reprise des papiers 1.02 par la société Saica Paper El
pdf - 622,16 Ko
Mis en ligne le : 13/07/2021
5B. Marché de location d’engins télescopiques pour le pôle de valorisation des déchets
pdf - 219,95 Ko
Mis en ligne le : 13/07/2021
5A. Renouvellement des contrats de reprise des papiers triés au centre de tri
pdf - 178,29 Ko
Mis en ligne le : 13/07/2021
4B. Réflexion sur la massification de certains flux en déchetterie
Mis en ligne le : 13/07/2021
4A. Consultation pour les prestations de traitement des déchets issus des déchetteries
pdf - 266,73 Ko
Mis en ligne le : 13/07/2021
3B.Modification de la convention-type avec les Communes pour la distribution de composteurs dans les écoles
pdf - 498,57 Ko
Mis en ligne le : 13/07/2021
3A. Tarifs applicables en 2021 : ajout de tarifs en matière de vente de composteurs et accessoires
pdf - 264,17 Ko
Mis en ligne le : 13/07/2021
2C. Modification du contrat de location des changes lavables
pdf - 425,34 Ko
Mis en ligne le : 13/07/2021