Délibérations et actes
Dates prévisionnelles des séances du comité syndical pour l’année 2026 :
- Mardi 10 mars 2026
- Mardi 19 mai 2026
- Mardi 13 octobre 2026
- Mardi 8 décembre 2026
Pour toutes délibérations antérieures à 2020, je contacte le SYBERT.
1B. Installation de nouveaux délégués suppléants»
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Mis en ligne le : 16/03/2021
1A. Approbation du procès-verbal du 8 décembre 2020
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Mis en ligne le : 16/03/2021
PI.5A.Etat des actes de gestion courante la Présidente dans le cadre de ses délégations
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Mis en ligne le : 16/03/2021
4A. Marché de traitement des refus de tri en Combustible Solide de Récupération
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Mis en ligne le : 16/03/2021
3D. Renforts ponctuels sur sites avec « Pool » étudiants
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Mis en ligne le : 16/03/2021
3C. Convention de sous location avec la CCLL pour la déchetterie provisoire d’Ornans
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Mis en ligne le : 16/03/2021
3B. Convention avec OCAD3E / ECOSYSTEM pour la prise en charge des DEEE et des lampes/néons
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Mis en ligne le : 16/03/2021
2A.Conventions avec les crèches la compagnie d’Arthur et la crèche municipale de Besançon Clairs-Soleils
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Mis en ligne le : 16/03/2021