Délibérations
Dates prévisionnelles des séances du Comité Syndical pour l’année 2026 :
- Mardi 10 mars 2026
- Mardi 19 mai 2026
- Mardi 13 octobre 2026
- Mardi 8 décembre 2026
Arrêté - 2026-04- Délégations de fonction et de signature - 3e VP - STADELMANN
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Mis en ligne le : 02/06/2026
Arrêté - 2026-03- Délégations de fonction et de signature - 2e VP - LEGAIN
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Mis en ligne le : 02/06/2026
Arrêté - 2026-02 - Délégations de fonction et de signature - 1ère VP - BOUVET
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Mis en ligne le : 02/06/2026
1M.Désignation des représentants du SYBERT aux associations et sociétés
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Mis en ligne le : 26/05/2026
1L.Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) création …
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Mis en ligne le : 26/05/2026
1K.Délégation du Comité Syndical au Président(e) pour accomplir certains…
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Mis en ligne le : 26/05/2026
1J.Délégation du Comité Syndical au Bureau pour accomplir certains actes…
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Mis en ligne le : 26/05/2026
1I.Détermination du montant des indemnités de fonction du Président et d…
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Mis en ligne le : 26/05/2026