Délibérations et actes
Dates prévisionnelles des séances du comité syndical pour l’année 2026 :
- Mardi 10 mars 2026
- Mardi 19 mai 2026
- Mardi 13 octobre 2026
- Mardi 8 décembre 2026
Pour toutes délibérations antérieures à 2020, je contacte le SYBERT.
2B. Carte avantages jeunes : signature de la convention de partenariat 2021-2022
pdf - 254,03 Ko
Mis en ligne le : 13/07/2021
2A. Convention de partenariat 2021 avec la crèche « La compagnie d’Arthur »
pdf - 353,54 Ko
Mis en ligne le : 13/07/2021
1C.Révision du périmètre et du calendrier de la maîtrise d’ouvrage déléguée
pdf - 218,07 Ko
Mis en ligne le : 13/07/2021
1B. Décision Budgétaire Modificative n°1 de 2021
pdf - 476,03 Ko
Mis en ligne le : 13/07/2021
1A. Approbation du procès-verbal du 16 mars 2021
pdf - 119,34 Ko
Mis en ligne le : 13/07/2021
3C. Nouvelle convention liant le sybert à la cité parc des chaprais pour la gestion et la maintenance du chalet de compostage
pdf - 387,16 Ko
Mis en ligne le : 22/06/2021
2C. Rapport définitif de la Chambre Régionale des Comptes
Mis en ligne le : 29/04/2021
3A. Convention de financement de la ressourcerieEmmaüs Ornans 2021
pdf - 364,10 Ko
Mis en ligne le : 16/03/2021