Délibérations et actes
Dates prévisionnelles des séances du comité syndical pour l’année 2026 :
- Mardi 10 mars 2026
- Mardi 19 mai 2026
- Mardi 13 octobre 2026
- Mardi 8 décembre 2026
Pour toutes délibérations antérieures à 2020, je contacte le SYBERT.
5G. Marché relatif au remplacement des dispositifs de contrôle des accès en déchetterie
pdf - 176,47 Ko
Mis en ligne le : 08/12/2020
5F. Convention Déneigement – Déchetterie de Saint-Vit
pdf - 261,59 Ko
Mis en ligne le : 08/12/2020
5E. Convention de partenariat Emmaüs Ornans
pdf - 301,79 Ko
Mis en ligne le : 08/12/2020
5D.Convention de partenariat SMCOM
pdf - 364,08 Ko
Mis en ligne le : 08/12/2020
5C.Conventions « Ressourceries » 2021
pdf - 129,18 Ko
Mis en ligne le : 08/12/2020
5B.Déchetterie provisoire d’Ornans
pdf - 135,96 Ko
Mis en ligne le : 08/12/2020
5A.Tarifs « Non-Ménages » 2021
pdf - 214,27 Ko
Mis en ligne le : 08/12/2020
4A.Tarifs applicables en 2021
pdf - 286,08 Ko
Mis en ligne le : 08/12/2020