Délibérations et actes
Dates prévisionnelles des séances du comité syndical pour l’année 2026 :
- Mardi 10 mars 2026
- Mardi 19 mai 2026
- Mardi 13 octobre 2026
- Mardi 8 décembre 2026
Pour toutes délibérations antérieures à 2020, je contacte le SYBERT.
1E.Élections des autres membres du Bureau
pdf - 179,49 Ko
Mis en ligne le : 22/09/2020
1D.Élection des Vice-Président(e)s
pdf - 220,70 Ko
Mis en ligne le : 22/09/2020
1C.Détermination du nombre de Vice-Président(e)s et de la composition du Bureau
pdf - 113,37 Ko
Mis en ligne le : 22/09/2020
1B.Élection du Président(e)
pdf - 119,29 Ko
Mis en ligne le : 22/09/2020
1A.Installation des délégué(e)s
pdf - 110,52 Ko
Mis en ligne le : 22/09/2020
PI.8B.Etat des actes de gestion courante le Président dans le cadre de ses délégations depuis le 23092020
pdf - 197,39 Ko
Mis en ligne le : 29/04/2020
PI.8A.Etat des actes de gestion courante la Présidente dans le cadre de ses délégations jusqu'au 22092020
pdf - 499,33 Ko
Mis en ligne le : 29/04/2020
7B. Contrat de vente par le SYBERT de papier sorte 1.02 à la société SAICA
pdf - 511,72 Ko
Mis en ligne le : 29/04/2020