Délibérations et actes

Dates prévisionnelles des séances du comité syndical pour l’année 2026 :

  • Mardi 10 mars 2026
  • Mardi 19 mai 2026
  • Mardi 13 octobre 2026
  • Mardi 8 décembre 2026

Pour toutes délibérations antérieures à 2020, je contacte le SYBERT.

  • 1G.Détermination du montant des indemnités de fonction du Président(e) et des Vice-Président(e)s

    pdf - 185,48 Ko

    Mis en ligne le : 22/09/2020

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  • 1F.Création des Commissions et affectation des délégués dans ces commissions

    pdf - 170,41 Ko

    Mis en ligne le : 22/09/2020

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  • 1E.Élections des autres membres du Bureau

    pdf - 179,49 Ko

    Mis en ligne le : 22/09/2020

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  • 1D.Élection des Vice-Président(e)s

    pdf - 220,70 Ko

    Mis en ligne le : 22/09/2020

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  • 1C.Détermination du nombre de Vice-Président(e)s et de la composition du Bureau

    pdf - 113,37 Ko

    Mis en ligne le : 22/09/2020

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  • 1B.Élection du Président(e)

    pdf - 119,29 Ko

    Mis en ligne le : 22/09/2020

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  • 1A.Installation des délégué(e)s

    pdf - 110,52 Ko

    Mis en ligne le : 22/09/2020

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  • PI.8B.Etat des actes de gestion courante le Président dans le cadre de ses délégations depuis le 23092020

    pdf - 197,39 Ko

    Mis en ligne le : 29/04/2020

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