Délibérations et actes
Dates prévisionnelles des séances du comité syndical pour l’année 2026 :
- Mardi 10 mars 2026
- Mardi 19 mai 2026
- Mardi 13 octobre 2026
- Mardi 8 décembre 2026
Pour toutes délibérations antérieures à 2020, je contacte le SYBERT.
PI.8A.Etat des actes de gestion courante la Présidente dans le cadre de ses délégations jusqu'au 22092020
pdf - 499,33 Ko
Mis en ligne le : 29/04/2020
7B. Contrat de vente par le SYBERT de papier sorte 1.02 à la société SAICA
pdf - 511,72 Ko
Mis en ligne le : 29/04/2020
7A. Marché de location de chariots télescopiques pour le Pôle de valorisation des Déchets
pdf - 197,47 Ko
Mis en ligne le : 29/04/2020
6E.Marché de prestations d’accueil et de gestion des déchetteries
pdf - 180,99 Ko
Mis en ligne le : 29/04/2020
6D.Marché de gardiennage de la déchetterie provisoire de Tarcenay
pdf - 109,73 Ko
Mis en ligne le : 29/04/2020
5B. Convention de partenariat avec la Chambre d’Agriculture du Doubs
pdf - 349,69 Ko
Mis en ligne le : 29/04/2020
2A. Protocole transactionnel sur le marché 17-105
pdf - 716,10 Ko
Mis en ligne le : 29/04/2020
1B. Rapport annuel 2019
pdf - 109,65 Ko
Mis en ligne le : 10/03/2020