Délibérations et actes
Dates prévisionnelles des séances du comité syndical pour l’année 2026 :
- Mardi 10 mars 2026
- Mardi 19 mai 2026
- Mardi 13 octobre 2026
- Mardi 8 décembre 2026
Pour toutes délibérations antérieures à 2020, je contacte le SYBERT.
1A. Approbation du procès-verbal et du compte rendu du Comité Syndical du 3 novembre 2020
pdf - 110,30 Ko
Mis en ligne le : 08/12/2020
6B. Marché de traitement des déchets issus de la déchetterie provisoire d’Ornans
pdf - 150,16 Ko
Mis en ligne le : 29/11/2020
6C. Marché de traitement des déchets issus de la déchetterie provisoire de Tarcenay
pdf - 160,64 Ko
Mis en ligne le : 29/10/2020
1L.Charte de l’Élu Local
pdf - 138,04 Ko
Mis en ligne le : 22/09/2020
1K.Désignation des représentants du SYBERT aux associations et société
pdf - 262,25 Ko
Mis en ligne le : 22/09/2020
1J.Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) - création et élection des membres
pdf - 151,56 Ko
Mis en ligne le : 22/09/2020
1I.Délégation du Comité Syndical au Président(e) pour accomplir certains actes pendant la durée du mandat
pdf - 378,85 Ko
Mis en ligne le : 22/09/2020
1H.Commission d’Appel d’Offres – Création et élection des membres
pdf - 165,42 Ko
Mis en ligne le : 22/09/2020