Délibérations et actes
Dates prévisionnelles des séances du comité syndical pour l’année 2026 :
- Mardi 10 mars 2026
- Mardi 19 mai 2026
- Mardi 13 octobre 2026
- Mardi 8 décembre 2026
Pour toutes délibérations antérieures à 2020, je contacte le SYBERT.
5A. Marché de maintenance des réseaux d’air comprimé
pdf - 169,32 Ko
Mis en ligne le : 27/06/2023
4B. Marché d’accueil et de fonctionnement des déchetteries modification …
pdf - 153,02 Ko
Mis en ligne le : 27/06/2023
4A. Marché de traitement des ferrailles » non reconduction du marché act…
pdf - 712,72 Ko
Mis en ligne le : 27/06/2023
3B. Modification du champ d’application des tarifs de vente de composteur…
pdf - 274,70 Ko
Mis en ligne le : 27/06/2023
3A. Convention type pour la vente de composteurs aux communes, EPCI ou pr…
pdf - 528,33 Ko
Mis en ligne le : 27/06/2023
2C. Convention avec la crèche « La Compagnie d’Arthur - Gravier Blanc »
pdf - 329,33 Ko
Mis en ligne le : 27/06/2023
2B. Convention de partenariat « Carte avantages jeunes »
pdf - 288,18 Ko
Mis en ligne le : 27/06/2023
2A. Modification du règlement « labellisation SYBERT engagée ! »
pdf - 743,67 Ko
Mis en ligne le : 27/06/2023