Délibérations et actes
Dates prévisionnelles des séances du comité syndical pour l’année 2026 :
- Mardi 10 mars 2026
- Mardi 19 mai 2026
- Mardi 13 octobre 2026
- Mardi 8 décembre 2026
Pour toutes délibérations antérieures à 2020, je contacte le SYBERT.
6F.Marchés de transport et de traitement des déchets ménagers recyclables excédentaires du centre de tri
pdf - 154,74 Ko
Mis en ligne le : 28/03/2023
6E.Marché de location type full service de deux chariots de manutention avec remplacement et accessoires
pdf - 149,29 Ko
Mis en ligne le : 28/03/2023
6D.Marché de maintenance des convoyeurs à bande – parties vulcanisation et mécanique
pdf - 156,73 Ko
Mis en ligne le : 28/03/2023
6C.Marché de fourniture de fils de presse à balles
pdf - 133,86 Ko
Mis en ligne le : 28/03/2023
6B.Contrats de reprise de matières – option filière avec différents repreneurs avenant de renouvellement pour 2023+annexes
pdf - 1,21 Mo
Mis en ligne le : 28/03/2023
6A.Contrat de soutien au tri des emballages ménagers avec CITEO avenants de renouvellement pour 2023
pdf - 181,74 Ko
Mis en ligne le : 28/03/2023
5F.Acquisition des terrains d’emprise du site d’Amancey prise en compte d’une servitude au bénéficie de Terre Comtoise
pdf - 154,17 Ko
Mis en ligne le : 28/03/2023
5E.Servitude pour l’utilisation des terrains de la SCI CHANET et de la commune
pdf - 127,67 Ko
Mis en ligne le : 28/03/2023