Délibérations et actes
Dates prévisionnelles des séances du comité syndical pour l’année 2026 :
- Mardi 10 mars 2026
- Mardi 19 mai 2026
- Mardi 13 octobre 2026
- Mardi 8 décembre 2026
Pour toutes délibérations antérieures à 2020, je contacte le SYBERT.
5F.Acquisition des terrains d’emprise du site d’Amancey prise en compte d’une servitude au bénéficie de Terre Comtoise
pdf - 154,17 Ko
Mis en ligne le : 28/03/2023
5E.Servitude pour l’utilisation des terrains de la SCI CHANET et de la commune
pdf - 127,67 Ko
Mis en ligne le : 28/03/2023
5D.Marché pour la surveillance des installations techniques et industrielles du SYBERT
pdf - 197,79 Ko
Mis en ligne le : 28/03/2023
5C.Marché pour l’accueil et le fonctionnement des déchetteries
pdf - 121,40 Ko
Mis en ligne le : 28/03/2023
5B.Marché de prise en charge des résidus de chantier
pdf - 119,49 Ko
Mis en ligne le : 28/03/2023
5A.Convention CCPHDSYBERT pour l’accès aux déchetteries de Bouclans
pdf - 427,66 Ko
Mis en ligne le : 28/03/2023
4A.Convention tripartite pour l’installation d’un site de compostage en pied d’immeuble sur une parcelle relevant de l’espace public
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Mis en ligne le : 28/03/2023
3A.Convention de partenariat « En boite le plat » Besançon
pdf - 664,17 Ko
Mis en ligne le : 28/03/2023