Délibérations
5B. Marché pour le transport des bennes « incinérables »
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Mis en ligne le : 26/10/2021
5A. Point sur l’étude de faisabilité d’une déchetterie à Ornans
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Mis en ligne le : 26/10/2021
4A. Demande de subvention ADEME-CR pour le compostage de proximité
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Mis en ligne le : 26/10/2021
3C. Convention de partenariat entre le SYBERT et SCRELEC
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Mis en ligne le : 26/10/2021
3B.Demande de subvention à la DRAAF-Lutte anti gaspillage
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Mis en ligne le : 26/10/2021
3A. Convention avec la micro-crèche de l’Hôpital-du-Grosbois
pdf - 323,31 Ko
Mis en ligne le : 26/10/2021
2B. Décision Budgétaire Modificative n°2 de 2021
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Mis en ligne le : 26/10/2021
2A. État des admissions en non-valeur et des créances éteintes 2021
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Mis en ligne le : 26/10/2021