Délibérations et actes
Dates prévisionnelles des séances du comité syndical pour l’année 2026 :
- Mardi 10 mars 2026
- Mardi 19 mai 2026
- Mardi 13 octobre 2026
- Mardi 8 décembre 2026
Pour toutes délibérations antérieures à 2020, je contacte le SYBERT.
4A. Marché de traitement des ferrailles » non reconduction du marché act…
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Mis en ligne le : 27/06/2023
3B. Modification du champ d’application des tarifs de vente de composteur…
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Mis en ligne le : 27/06/2023
3A. Convention type pour la vente de composteurs aux communes, EPCI ou pr…
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Mis en ligne le : 27/06/2023
2C. Convention avec la crèche « La Compagnie d’Arthur - Gravier Blanc »
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Mis en ligne le : 27/06/2023
2B. Convention de partenariat « Carte avantages jeunes »
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Mis en ligne le : 27/06/2023
2A. Modification du règlement « labellisation SYBERT engagée ! »
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Mis en ligne le : 27/06/2023
1B. Décision Budgétaire Modificative n°1 de 2023
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Mis en ligne le : 27/06/2023
1A. Approbation du procès-verbal et du compte rendu 28032023
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Mis en ligne le : 27/06/2023