Délibérations
Dates prévisionnelles des séances du Comité Syndical pour l’année 2026 :
- Mardi 10 mars 2026
- Mardi 19 mai 2026
- Mardi 13 octobre 2026
- Mardi 8 décembre 2026
1B. Débat d’Orientations Budgétaires 2024 et PPIF 2024-2028
pdf - 2,00 Mo
Mis en ligne le : 09/11/2023
1A. Approbation du procès-verbal et du compte rendu 27062023
pdf - 111,56 Ko
Mis en ligne le : 09/11/2023
1B.Annexe Décision Budgétaire Modificative n°1 de 2023
pdf - 70,36 Ko
Mis en ligne le : 26/05/2023
8A.État des actes de gestion courante pris par Monsieur le Président dans le cadre
pdf - 357,81 Ko
Mis en ligne le : 26/05/2023
7C.Études pour l’installation de panneaux photovoltaïques sur la toiture des alvéoles de la plateforme « Mâchefers »
pdf - 357,81 Ko
Mis en ligne le : 13/04/2023
7C.Études pour l’installation de panneaux photovoltaïques sur la toiture des alvéoles de la plateforme « Mâchefers »
pdf - 184,40 Ko
Mis en ligne le : 13/04/2023
7B.Taux de TGAP appliqué aux contributions des adhérents et aux facturations des tiers
pdf - 196,17 Ko
Mis en ligne le : 13/04/2023
7A.Convention de rachat de vapeur par le réseau de chaleur « Ouest »
pdf - 1,25 Mo
Mis en ligne le : 13/04/2023