Délibérations et actes
Dates prévisionnelles des séances du comité syndical pour l’année 2026 :
- Mardi 10 mars 2026
- Mardi 19 mai 2026
- Mardi 13 octobre 2026
- Mardi 8 décembre 2026
Pour toutes délibérations antérieures à 2020, je contacte le SYBERT.
5A. Produits et Matériaux de Construction et du Bâtiment - REP PMCB sign…
pdf - 218,92 Ko
Mis en ligne le : 17/10/2023
4B.Tarifs de compostage applicables en 2024
pdf - 544,45 Ko
Mis en ligne le : 17/10/2023
4A. Avenant à la convention pour la gestion du composteur accéléré au Foy…
pdf - 319,69 Ko
Mis en ligne le : 17/10/2023
3H. Convention de partenariat avec l’arÊTE
pdf - 614,22 Ko
Mis en ligne le : 17/10/2023
3G. Évolution du service aux particuliers pour la location de changes lav…
pdf - 198,84 Ko
Mis en ligne le : 17/10/2023
3F. Convention-type de partenariat avec les écoles de formation aux métie…
pdf - 485,77 Ko
Mis en ligne le : 17/10/2023
3E. Convention avec la crèche Maison Natur'L et la crèche Doubs Moments
pdf - 893,31 Ko
Mis en ligne le : 17/10/2023
3D. Conventions de partenariat pour le projet de lutte contre le gaspilla…
pdf - 480,87 Ko
Mis en ligne le : 17/10/2023