Délibérations
6F.Marchés de transport et de traitement des déchets ménagers recyclables excédentaires du centre de tri
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Mis en ligne le : 13/04/2023
6E.Marché de location type full service de deux chariots de manutention avec remplacement et accessoires
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Mis en ligne le : 13/04/2023
6D.Marché de maintenance des convoyeurs à bande – parties vulcanisation et mécanique
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Mis en ligne le : 13/04/2023
6C.Marché de fourniture de fils de presse à balles
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Mis en ligne le : 13/04/2023
6B.Contrats de reprise de matières – option filière avec différents repreneurs avenant de renouvellement pour 2023+annexes
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Mis en ligne le : 13/04/2023
6A.Contrat de soutien au tri des emballages ménagers avec CITEO avenants de renouvellement pour 2023
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Mis en ligne le : 13/04/2023
5F.Acquisition des terrains d’emprise du site d’Amancey prise en compte d’une servitude au bénéficie de Terre Comtoise
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Mis en ligne le : 13/04/2023
5E.Servitude pour l’utilisation des terrains de la SCI CHANET et de la commune
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Mis en ligne le : 13/04/2023