Délibérations et actes
Dates prévisionnelles des séances du comité syndical pour l’année 2026 :
- Mardi 10 mars 2026
- Mardi 19 mai 2026
- Mardi 13 octobre 2026
- Mardi 8 décembre 2026
Pour toutes délibérations antérieures à 2020, je contacte le SYBERT.
3C. Signature du Projet Alimentaire Territorial du Grand Besançon Métropo…
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Mis en ligne le : 17/10/2023
3B. Convention de partenariat avec la MFR Morre
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Mis en ligne le : 17/10/2023
3A. Réalisation d’une campagne de caractérisation sur les OMR (MODECOM)
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Mis en ligne le : 17/10/2023
7A. État des actes de gestion courante pris par Monsieur le Président dan…
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Mis en ligne le : 27/06/2023
6A. Avenant n°1 à la convention de rachat de vapeur par le réseau de chal…
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Mis en ligne le : 27/06/2023
5B. Marché de fourniture d’un robot de tri
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Mis en ligne le : 27/06/2023
5A. Marché de maintenance des réseaux d’air comprimé
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Mis en ligne le : 27/06/2023
4B. Marché d’accueil et de fonctionnement des déchetteries modification …
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Mis en ligne le : 27/06/2023