Délibérations
2C.Budget Primitif 2022
pdf - 6,35 Mo
Mis en ligne le : 20/12/2021
2B.Contributions 2022
pdf - 259,79 Ko
Mis en ligne le : 20/12/2021
1B.Révision AP-CP 2018-01 Travaux modernisation UVE
pdf - 257,90 Ko
Mis en ligne le : 20/12/2021
1A.Approbation du procès-verbal et du compte rendu 19.10.2021
pdf - 110,23 Ko
Mis en ligne le : 20/12/2021
PI.7B. État des actes de gestion courante pris par Monsieur le Président
pdf - 482,89 Ko
Mis en ligne le : 26/10/2021
PI. 7A.Contrôle de la Chambre Régionale des Comptes 2020 suivi des observations
pdf - 181,75 Ko
Mis en ligne le : 26/10/2021
6B. Convention avec le SIDEFAGE pour le traitement des déchets excédentaires
pdf - 234,71 Ko
Mis en ligne le : 26/10/2021
6A. Convention de servitude et de passage sur les passerelles n°278
pdf - 310,46 Ko
Mis en ligne le : 26/10/2021