Délibérations et actes
Dates prévisionnelles des séances du comité syndical pour l’année 2026 :
- Mardi 10 mars 2026
- Mardi 19 mai 2026
- Mardi 13 octobre 2026
- Mardi 8 décembre 2026
Pour toutes délibérations antérieures à 2020, je contacte le SYBERT.
1C. Passage en nomenclature comptable M57 au 1er janvier 2024
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Mis en ligne le : 17/10/2023
1B. Débat d’Orientations Budgétaires 2024 et PPIF 2024-2028
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Mis en ligne le : 17/10/2023
1A. Approbation du procès-verbal et du compte rendu 27062023
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Mis en ligne le : 17/10/2023
7A.État des actes de gestion courante pris par Monsieur le Président dan…
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Mis en ligne le : 17/10/2023
6B. Convention pour la mise en place d’un soutien par CITEO sur le standa…
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Mis en ligne le : 17/10/2023
6A. Candidature à l’Appel à Projet CITEO sur la mise en place du flux dév…
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Mis en ligne le : 17/10/2023
5C. Déchetterie d’Amancey convention pour la mise à disposition de terra…
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Mis en ligne le : 17/10/2023
5B. SCRELEC Avenant n°1 au contrat Collectivités
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Mis en ligne le : 17/10/2023