Délibérations et actes
Dates prévisionnelles des séances du comité syndical pour l’année 2026 :
- Mardi 10 mars 2026
- Mardi 19 mai 2026
- Mardi 13 octobre 2026
- Mardi 8 décembre 2026
Pour toutes délibérations antérieures à 2020, je contacte le SYBERT.
1B. Décision Budgétaire Modificative n°1 de 2023
pdf - 444,67 Ko
Mis en ligne le : 27/06/2023
1A. Approbation du procès-verbal et du compte rendu 28032023
pdf - 117,64 Ko
Mis en ligne le : 27/06/2023
1B.Annexe Décision Budgétaire Modificative n°1 de 2023
pdf - 70,36 Ko
Mis en ligne le : 27/06/2023
1B.Rapport annuel 2022-SYBERT
pdf - 3,63 Mo
Mis en ligne le : 13/04/2023
7C.Études pour l’installation de panneaux photovoltaïques sur la toiture des alvéoles de la plateforme « Mâchefers »
pdf - 357,81 Ko
Mis en ligne le : 28/03/2023
7C.Études pour l’installation de panneaux photovoltaïques sur la toiture des alvéoles de la plateforme « Mâchefers »
pdf - 184,40 Ko
Mis en ligne le : 28/03/2023
7B.Taux de TGAP appliqué aux contributions des adhérents et aux facturations des tiers
pdf - 196,17 Ko
Mis en ligne le : 28/03/2023
7A.Convention de rachat de vapeur par le réseau de chaleur « Ouest »
pdf - 1,25 Mo
Mis en ligne le : 28/03/2023