Délibérations et actes
Dates prévisionnelles des séances du comité syndical pour l’année 2026 :
- Mardi 10 mars 2026
- Mardi 19 mai 2026
- Mardi 13 octobre 2026
- Mardi 8 décembre 2026
Pour toutes délibérations antérieures à 2020, je contacte le SYBERT.
6C. Marchés de traitement des déchets sur la déchetterie provisoire d'Orn…
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Mis en ligne le : 19/07/2024
6B. Convention d'occupation terrain de la déchetterie provisoire d'Ornans…
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Mis en ligne le : 19/07/2024
6A. Acquisition des deux parcelles pour la construction d'un écocentre su…
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Mis en ligne le : 19/07/2024
5A. Renouvellement du marché de fourniture de composteurs en bois
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Mis en ligne le : 19/07/2024
4D. Lutte contre le gaspillage alimentaire en restauration scolaire pour…
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Mis en ligne le : 19/07/2024
4C. Modification de la convention avec le CPIE du haut-Doubs « J’agis pou…
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Mis en ligne le : 19/07/2024
4B. Projet de coopération avec la ville de MAN en Côte d'Ivoire
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Mis en ligne le : 19/07/2024
4A. Adhésion à l’association Bourgogne Franche-Comté International
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Mis en ligne le : 19/07/2024