Délibérations
5D.Marché pour la surveillance des installations techniques et industrielles du SYBERT
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Mis en ligne le : 13/04/2023
5C.Marché pour l’accueil et le fonctionnement des déchetteries
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Mis en ligne le : 13/04/2023
5B.Marché de prise en charge des résidus de chantier
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Mis en ligne le : 13/04/2023
5A.Convention CCPHDSYBERT pour l’accès aux déchetteries de Bouclans
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Mis en ligne le : 13/04/2023
4A.Convention tripartite pour l’installation d’un site de compostage en pied d’immeuble sur une parcelle relevant de l’espace public
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Mis en ligne le : 13/04/2023
3A.Convention de partenariat « En boite le plat » Besançon
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Mis en ligne le : 13/04/2023
2H. Avenant n°1_marché 22_29_Assurance Dommages aux biens CDT_ITM
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Mis en ligne le : 13/04/2023
2G.Proposition d’indemnisation 2022 de la société C2T au titre de l’imprévision
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Mis en ligne le : 13/04/2023