Délibérations
3D.Avenant à la convention de partenariat avec le CPIE du Haut-Doubs dans le cadre de la sortie de l'ouvrage "Consoude et Epicéa"
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Mis en ligne le : 23/12/2024
3C.Convention de partenariat avec l’Office du Commerce et de l’Artisanat de Besançon pour la restitution des gobelets réutilisables pour le marché de Noël de Besançon
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Mis en ligne le : 23/12/2024
3B.Convention de partenariat avec Zéro Déchet Besançon pour le déploiement de contenants consignés à destination des professionnels de la restauration
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Mis en ligne le : 23/12/2024
3A.Tarifs applicables en 2025 en matière de Prévention
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Mis en ligne le : 23/12/2024
2F.Appel à remboursement d’un acompte sur indemnité au titre de l’imprévision
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Mis en ligne le : 23/12/2024
2E.Budget Primitif 2025
pdf - 2,98 Mo
Mis en ligne le : 23/12/2024
2D.Contributions 2025
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Mis en ligne le : 23/12/2024
2C.Création d’une AP-CP 2025-01 « Travaux de construction d’un éco-centre sur la commune d'Ornans
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Mis en ligne le : 23/12/2024