Délibérations et actes
Dates prévisionnelles des séances du comité syndical pour l’année 2026 :
- Mardi 10 mars 2026
- Mardi 19 mai 2026
- Mardi 13 octobre 2026
- Mardi 8 décembre 2026
Pour toutes délibérations antérieures à 2020, je contacte le SYBERT.
5B.Marché 17-105 remise de pénalités
pdf - 250,28 Ko
Mis en ligne le : 04/01/2025
5A.Taux de TGAP 2025
pdf - 278,99 Ko
Mis en ligne le : 04/01/2025
4C.Conventions de reversement des soutiens relatifs aux matières papiers aux adhérents
pdf - 416,85 Ko
Mis en ligne le : 04/01/2025
4B.Choix de l’éco-organisme en charge des emballages et convention-type
pdf - 1,44 Mo
Mis en ligne le : 04/01/2025
4A.Mise en œuvre des contrats de reprise des matériaux issus du centre de tri
pdf - 2,58 Mo
Mis en ligne le : 04/01/2025
3A.Prêt de gobelets réutilisables tarif applicable en 2025 et convention-type
pdf - 497,88 Ko
Mis en ligne le : 04/01/2025
2E.Budget Supplémentaire 2025
pdf - 6,95 Mo
Mis en ligne le : 04/01/2025
2D.Révision 2025.1 de l’AP-CP 2018-01 « travaux de modernisation de la ligne de 2002 de l’UVE»
pdf - 348,74 Ko
Mis en ligne le : 04/01/2025