Délibérations
6A.Avenant n°2 à la convention de fourniture de rachat de vapeur par le …
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Mis en ligne le : 25/04/2024
5A.Marché de travaux sur le centre de tri du SYBERT pour la mise en plac…
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Mis en ligne le : 25/04/2024
7A.État des actes de gestion courante pris par Monsieur le Président dan…
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Mis en ligne le : 25/04/2024
6B.Taux de TGAP 2024 appliqué aux contributions des adhérents et aux fac…
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Mis en ligne le : 25/04/2024
4A.Contrôle des accès _ gratuité renouvellement badges des particuliers …
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Mis en ligne le : 25/04/2024
3B.Convention de partenariat avec le CPIE du Haut-Doubs pour le collecti…
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Mis en ligne le : 25/04/2024
3A.Convention de partenariat avec France Active Franche-Comté dans le ca…
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Mis en ligne le : 25/04/2024
2H.Assurance Dommages aux biens sur le centre de tri ITM lancement d’u…
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