Délibérations et actes
Dates prévisionnelles des séances du comité syndical pour l’année 2026 :
- Mardi 10 mars 2026
- Mardi 19 mai 2026
- Mardi 13 octobre 2026
- Mardi 8 décembre 2026
Pour toutes délibérations antérieures à 2020, je contacte le SYBERT.
3A. Convention de partenariat avec l’association Mathis JACQUET
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Mis en ligne le : 19/07/2024
2A. Levée de la déchéance quadriennale de factures de la société DOUBS RE…
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Mis en ligne le : 19/07/2024
1B. Installation de nouveaux délégués syndicaux
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Mis en ligne le : 19/07/2024
1A. Approbation du procès-verbal et du compte rendu 28032024
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Mis en ligne le : 19/07/2024
2E.Révision 2024.1 de l’AP-CP 2018-01 « travaux de modernisation de la l…
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Mis en ligne le : 26/04/2024
4B. Mise en place d’une servitude au titre du projet de construction d’u…
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Mis en ligne le : 26/04/2024
6A.Avenant n°2 à la convention de fourniture de rachat de vapeur par le …
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Mis en ligne le : 26/04/2024
5A.Marché de travaux sur le centre de tri du SYBERT pour la mise en plac…
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Mis en ligne le : 26/04/2024