Délibérations

1B.Rapport annuel 2022

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Mis en ligne le : 13/04/2023

1A.Approbation du procès-verbal et du compte rendu 09122022

pdf - 107,25 Ko

Mis en ligne le : 13/04/2023

PI.7A.État des actes de gestion courante pris par Monsieur le Président

pdf - 380,83 Ko

Mis en ligne le : 18/01/2023

6D.Mise en place de panneaux photovoltaïques sur la plateforme de maturation des mâchefers

pdf - 130,24 Ko

Mis en ligne le : 18/01/2023

6C.Marché de transport des déchets excédentaires

pdf - 128,56 Ko

Mis en ligne le : 18/01/2023

6B.Avenant n°1 à la convention avec le SERTRID pour le traitement des déchets excédentaires

pdf - 243,19 Ko

Mis en ligne le : 18/01/2023

6A. Contribution et tarifs 2023 en matière de valorisation énergétique incinération

pdf - 241,15 Ko

Mis en ligne le : 18/01/2023

5C. Contributions et tarifs de tri en 2023

Mis en ligne le : 18/01/2023