Délibérations et actes
Dates prévisionnelles des séances du comité syndical pour l’année 2026 :
- Mardi 10 mars 2026
- Mardi 19 mai 2026
- Mardi 13 octobre 2026
- Mardi 8 décembre 2026
Pour toutes délibérations antérieures à 2020, je contacte le SYBERT.
7A.État des actes de gestion courante pris par Monsieur le Président dan…
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Mis en ligne le : 26/04/2024
6C.Tarif de destructions spécifiques extension du champ d’application-sv
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Mis en ligne le : 26/04/2024
6B.Taux de TGAP 2024 appliqué aux contributions des adhérents et aux fac…
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Mis en ligne le : 26/04/2024
4A.Contrôle des accès _ gratuité renouvellement badges des particuliers …
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Mis en ligne le : 26/04/2024
3B.Convention de partenariat avec le CPIE du Haut-Doubs pour le collecti…
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Mis en ligne le : 26/04/2024
3A.Convention de partenariat avec France Active Franche-Comté dans le ca…
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Mis en ligne le : 26/04/2024
2H.Assurance Dommages aux biens sur le centre de tri ITM lancement d’u…
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Mis en ligne le : 26/04/2024
2G.Budget Supplémentaire 2024_vs
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Mis en ligne le : 26/04/2024