Délibérations et actes
Dates prévisionnelles des séances du comité syndical pour l’année 2026 :
- Mardi 10 mars 2026
- Mardi 19 mai 2026
- Mardi 13 octobre 2026
- Mardi 8 décembre 2026
Pour toutes délibérations antérieures à 2020, je contacte le SYBERT.
6B.Choix de l'éco organisme en charge des emballages
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Mis en ligne le : 23/12/2024
6A.Contributions et tarifs 2025 en matière de Tri
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Mis en ligne le : 23/12/2024
5B.Convention définissant les modalités d’accès des habitants du SYBERT …
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Mis en ligne le : 23/12/2024
5A.Tarifs pour les apports des « non-ménages » dans les éco-centres en 2025
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Mis en ligne le : 23/12/2024
4B.Fourniture de composteurs individuels gratuits, à partir de bacs de collecte réemployés
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Mis en ligne le : 23/12/2024
4A.Tarifs applicables en 2025 en matière de Valorisation Organique
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Mis en ligne le : 23/12/2024
3D.Avenant à la convention de partenariat avec le CPIE du Haut-Doubs dans le cadre de la sortie de l'ouvrage "Consoude et Epicéa"
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Mis en ligne le : 23/12/2024
3C.Convention de partenariat avec l’Office du Commerce et de l’Artisanat de Besançon pour la restitution des gobelets réutilisables pour le marché de Noël de Besançon
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Mis en ligne le : 23/12/2024