Délibérations
5B. SCRELEC Avenant n°1 au contrat Collectivités
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Mis en ligne le : 10/11/2023
5A. Produits et Matériaux de Construction et du Bâtiment - REP PMCB sign…
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Mis en ligne le : 10/11/2023
4B.Tarifs de compostage applicables en 2024
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Mis en ligne le : 10/11/2023
4A. Avenant à la convention pour la gestion du composteur accéléré au Foy…
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Mis en ligne le : 10/11/2023
3H. Convention de partenariat avec l’arÊTE
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Mis en ligne le : 10/11/2023
3G. Évolution du service aux particuliers pour la location de changes lav…
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Mis en ligne le : 10/11/2023
3F. Convention-type de partenariat avec les écoles de formation aux métie…
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Mis en ligne le : 10/11/2023
3E. Convention avec la crèche Maison Natur'L et la crèche Doubs Moments
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Mis en ligne le : 10/11/2023