Délibérations
2B. Convention de partenariat « Carte avantages jeunes »
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Mis en ligne le : 10/11/2023
2A. Modification du règlement « labellisation SYBERT engagée ! »
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Mis en ligne le : 10/11/2023
1B. Décision Budgétaire Modificative n°1 de 2023
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Mis en ligne le : 10/11/2023
1A. Approbation du procès-verbal et du compte rendu 28032023
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Mis en ligne le : 10/11/2023
7A.État des actes de gestion courante pris par Monsieur le Président dan…
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Mis en ligne le : 10/11/2023
6B. Convention pour la mise en place d’un soutien par CITEO sur le standa…
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Mis en ligne le : 10/11/2023
6A. Candidature à l’Appel à Projet CITEO sur la mise en place du flux dév…
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Mis en ligne le : 10/11/2023
5C. Déchetterie d’Amancey convention pour la mise à disposition de terra…
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Mis en ligne le : 10/11/2023