Délibérations
2B. Décision Budgétaire Modificative n°2 de 2024
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Mis en ligne le : 23/12/2024
2A.Révision de l’AP-CP 2018-01 « Travaux de modernisation de la ligne de…
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Mis en ligne le : 23/12/2024
1A.Approbation du procès-verbal et du compte rendu 1012024
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Mis en ligne le : 23/12/2024
PI.5A. État des actes de gestion courante pris par Monsieur le Président…
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Mis en ligne le : 27/11/2024
4E.Adhésion à l’association Consigne et Réemploi en Bourgogne Franche-Co…
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Mis en ligne le : 27/11/2024
4D.Candidature à l’appel à manifestation d’intérêt (AMI) sur le réemploi…
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Mis en ligne le : 27/11/2024
4C.Pénalités financières relatives au prêt de kits d’essai de changes la…
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Mis en ligne le : 27/11/2024
4B.Convention avec la crèche de Saint-Ferjeux
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Mis en ligne le : 27/11/2024