Délibérations
1B. Débat d’Orientations Budgétaires 2024 et PPIF 2024-2028
pdf - 2,00 Mo
Mis en ligne le : 09/11/2023
1A. Approbation du procès-verbal et du compte rendu 27062023
pdf - 111,56 Ko
Mis en ligne le : 09/11/2023
7C.Études pour l’installation de panneaux photovoltaïques sur la toiture des alvéoles de la plateforme « Mâchefers »
pdf - 357,81 Ko
Mis en ligne le : 13/04/2023
7C.Études pour l’installation de panneaux photovoltaïques sur la toiture des alvéoles de la plateforme « Mâchefers »
pdf - 184,40 Ko
Mis en ligne le : 13/04/2023
7B.Taux de TGAP appliqué aux contributions des adhérents et aux facturations des tiers
pdf - 196,17 Ko
Mis en ligne le : 13/04/2023
7A.Convention de rachat de vapeur par le réseau de chaleur « Ouest »
pdf - 1,25 Mo
Mis en ligne le : 13/04/2023
6H.Marché de location d’une pelle equipée d’une pince de tri
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Mis en ligne le : 13/04/2023
6G.Contrat de reprise des « billes de bois »
pdf - 379,15 Ko
Mis en ligne le : 13/04/2023