Délibérations
4B. Projet de coopération avec la ville de MAN en Côte d'Ivoire
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Mis en ligne le : 19/07/2024
4A. Adhésion à l’association Bourgogne Franche-Comté International
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Mis en ligne le : 19/07/2024
3A. Convention de partenariat avec l’association Mathis JACQUET
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Mis en ligne le : 19/07/2024
2A. Levée de la déchéance quadriennale de factures de la société DOUBS RE…
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Mis en ligne le : 19/07/2024
1B. Installation de nouveaux délégués syndicaux
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Mis en ligne le : 19/07/2024
1A. Approbation du procès-verbal et du compte rendu 28032024
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Mis en ligne le : 19/07/2024
2E.Révision 2024.1 de l’AP-CP 2018-01 « travaux de modernisation de la l…
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Mis en ligne le : 25/04/2024
4B. Mise en place d’une servitude au titre du projet de construction d’u…
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Mis en ligne le : 25/04/2024