Délibérations et actes
Dates prévisionnelles des séances du comité syndical pour l’année 2026 :
- Mardi 10 mars 2026
- Mardi 19 mai 2026
- Mardi 13 octobre 2026
- Mardi 8 décembre 2026
Pour toutes délibérations antérieures à 2020, je contacte le SYBERT.
1A.Approbation du procès-verbal et du compte rendu 1012024
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Mis en ligne le : 23/12/2024
PI.5A. État des actes de gestion courante pris par Monsieur le Président…
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Mis en ligne le : 15/10/2024
4E.Adhésion à l’association Consigne et Réemploi en Bourgogne Franche-Co…
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Mis en ligne le : 15/10/2024
4D.Candidature à l’appel à manifestation d’intérêt (AMI) sur le réemploi…
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Mis en ligne le : 15/10/2024
4C.Pénalités financières relatives au prêt de kits d’essai de changes la…
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Mis en ligne le : 15/10/2024
4B.Convention avec la crèche de Saint-Ferjeux
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Mis en ligne le : 15/10/2024
4A.Convention de partenariat avec la MFR de Morre
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Mis en ligne le : 15/10/2024
3A.Modification de la convention de partenariat avec l’association Mathi…
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Mis en ligne le : 15/10/2024