Délibérations
5B.Contrats de reprise de matières – option filière avec différents repreneurs renouvellement pour 2023
pdf - 633,59 Ko
Mis en ligne le : 18/01/2023
5A.Contrat de soutien au tri des emballages ménagers avec CITEO
pdf - 125,45 Ko
Mis en ligne le : 18/01/2023
4G.Convention de financement des ressourceries avec l’Association TRI 2022 Avenant n°1
pdf - 456,66 Ko
Mis en ligne le : 18/01/2023
4F. Marchés surveillance installations techniques 2 lots
pdf - 643,00 Ko
Mis en ligne le : 18/01/2023
4E. Contrat type ECOSYSTEM pour lampes et néons 2022-2027
pdf - 120,24 Ko
Mis en ligne le : 18/01/2023
4D. Évolution du règlement intérieur des déchetteries
pdf - 1,40 Mo
Mis en ligne le : 18/01/2023
4C.Convention de financement de la ressourcerie de Besançon Tilleroyes avec Emmaüs Besancon
pdf - 772,84 Ko
Mis en ligne le : 18/01/2023
4B. Convention de financement des ressourceries avec l’association TRI pour 2023
pdf - 856,26 Ko
Mis en ligne le : 18/01/2023