Délibérations
3D. Conventions de partenariat pour le projet de lutte contre le gaspilla…
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Mis en ligne le : 10/11/2023
3C. Signature du Projet Alimentaire Territorial du Grand Besançon Métropo…
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Mis en ligne le : 10/11/2023
3B. Convention de partenariat avec la MFR Morre
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Mis en ligne le : 10/11/2023
3A. Réalisation d’une campagne de caractérisation sur les OMR (MODECOM)
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Mis en ligne le : 10/11/2023
2A. Convention de partenariat avec Radio Sud Besançon
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Mis en ligne le : 09/11/2023
1E. Désignation de référents déontologues des élus locaux – adhésion à la…
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Mis en ligne le : 09/11/2023
1D. Règlement Budgétaire et Financier du SYBERT
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Mis en ligne le : 09/11/2023
1C. Passage en nomenclature comptable M57 au 1er janvier 2024
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Mis en ligne le : 09/11/2023