Délibérations et actes
Dates prévisionnelles des séances du comité syndical pour l’année 2026 :
- Mardi 10 mars 2026
- Mardi 19 mai 2026
- Mardi 13 octobre 2026
- Mardi 8 décembre 2026
Pour toutes délibérations antérieures à 2020, je contacte le SYBERT.
3B.Convention de partenariat avec Zéro Déchet Besançon pour le déploiement de contenants consignés à destination des professionnels de la restauration
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Mis en ligne le : 23/12/2024
3A.Tarifs applicables en 2025 en matière de Prévention
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Mis en ligne le : 23/12/2024
2F.Appel à remboursement d’un acompte sur indemnité au titre de l’imprévision
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Mis en ligne le : 23/12/2024
2E.Budget Primitif 2025
pdf - 2,98 Mo
Mis en ligne le : 23/12/2024
2D.Contributions 2025
pdf - 225,64 Ko
Mis en ligne le : 23/12/2024
2C.Création d’une AP-CP 2025-01 « Travaux de construction d’un éco-centre sur la commune d'Ornans
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Mis en ligne le : 23/12/2024
2B. Décision Budgétaire Modificative n°2 de 2024
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Mis en ligne le : 23/12/2024
2A.Révision de l’AP-CP 2018-01 « Travaux de modernisation de la ligne de…
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Mis en ligne le : 23/12/2024