Délibérations
Dates prévisionnelles des séances du Comité Syndical pour l’année 2026 :
- Mardi 10 mars 2026
- Mardi 19 mai 2026
- Mardi 13 octobre 2026
- Mardi 8 décembre 2026
5B.Contrat de reprise des papiers de sorte 1.02 avec la société SAICA PAPER
pdf - 1,04 Mo
Mis en ligne le : 07/07/2025
4B.Contrat de reprise matière pour le traitement des métaux issus des éco-centres (2026 – 2029)
pdf - 481,14 Ko
Mis en ligne le : 03/07/2025
3C. Projet d’achat d’un local rue Albert Einstein á Besançon
pdf - 982,40 Ko
Mis en ligne le : 03/07/2025
3A.Convention de partenariat avec le Pôle Territorial de Coopération Économique du Haut-Doubs
pdf - 496,37 Ko
Mis en ligne le : 03/07/2025
1B.Installation nouveau Délégué Syndical
pdf - 104,61 Ko
Mis en ligne le : 03/07/2025
4C.Contrat territorial unique avec OCABJ pour la REP ABJ (catégories 3 et 4)
pdf - 1,71 Mo
Mis en ligne le : 03/06/2025
4A.Marché global de traitement des déchets issus des éco-centres (2026 – 2029)
pdf - 236,80 Ko
Mis en ligne le : 03/06/2025
3B. Convention de partenariat avec l arETE
pdf - 393,88 Ko
Mis en ligne le : 03/04/2025