Délibérations
4F.REP DEA – Déchets d’Éléments d’Ameublement nouveau contrat territoria…
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Mis en ligne le : 15/01/2024
4E.Filière Cartouches d’Encres Usagées contrat avec la société PRINTERR…
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Mis en ligne le : 15/01/2024
4D.Tarifs en déchetteries pour les « Non-Ménages » 2024
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Mis en ligne le : 15/01/2024
4C.Convention Filière Ressourcerie Les Amis Emmaüs d’Ornans
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Mis en ligne le : 15/01/2024
4B.Convention Filière Ressourcerie Association TRI
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Mis en ligne le : 15/01/2024
4A.Convention Filière Ressourcerie Emmaüs Besançon
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Mis en ligne le : 15/01/2024
3A.Convention-type pour l’organisation de sessions de broyage de proximi…
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2C.Convention de partenariat avec le BesAC Basket
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Mis en ligne le : 15/01/2024