Délibérations et actes
Dates prévisionnelles des séances du comité syndical pour l’année 2026 :
- Mardi 10 mars 2026
- Mardi 19 mai 2026
- Mardi 13 octobre 2026
- Mardi 8 décembre 2026
Pour toutes délibérations antérieures à 2020, je contacte le SYBERT.
1A.Approbation du procès-verbal et du compte rendu 01042025
pdf - 111,25 Ko
Mis en ligne le : 17/06/2025
4C.Contrat territorial unique avec OCABJ pour la REP ABJ (catégories 3 et 4)
pdf - 1,71 Mo
Mis en ligne le : 17/06/2025
4B.Contrat de reprise matière pour le traitement des métaux issus des éco-centres (2026 – 2029)
pdf - 481,14 Ko
Mis en ligne le : 17/06/2025
4A.Marché global de traitement des déchets issus des éco-centres (2026 – 2029)
pdf - 236,80 Ko
Mis en ligne le : 17/06/2025
3C. Projet d’achat d’un local rue Albert Einstein á Besançon
pdf - 982,40 Ko
Mis en ligne le : 17/06/2025
3B. Convention de partenariat avec l arETE
pdf - 393,88 Ko
Mis en ligne le : 17/06/2025
7A.État des actes de gestion courante pris par Monsieur le Président
pdf - 297,11 Ko
Mis en ligne le : 17/06/2025
6B.Avenant n°2 a la convention de fourniture de la chaleur produite par l’UVE au réseau de chaleur Ouest
pdf - 285,85 Ko
Mis en ligne le : 17/06/2025